Conditions générales de prestation
Les présentes conditions encadrent les prestations proposées par Hibat Benhalima : piges et articles, reportages, interviews et plateaux, missions de communication éditoriale. [Document type : à valider avant mise en production.]
Devis et commande
Toute prestation fait l'objet d'un devis écrit précisant le format, les délais et le tarif. La commande est confirmée par l'acceptation écrite du devis. [À compléter : acompte, conditions d'annulation.]
Droits d'auteur
Sauf mention contraire au devis, les textes, photographies et vidéos produits restent la propriété intellectuelle de leur auteure ; les droits cédés (support, durée, territoire) sont précisés dans chaque devis, conformément au Code de la propriété intellectuelle. [À compléter.]
Paiement
Factures payables à 30 jours. [À compléter : pénalités de retard, indemnité forfaitaire de recouvrement, mentions du statut.]
Contact
Pour toute question relative à ces conditions : hibenhalima2000@gmail.com.